Jean-Claude Mot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mot (Jean-Claude, Félix, Pierre)
ancien chef de service d'un hôpital ; 43 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
43
"
annees_activite_professionelle
=
"
43
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000598826
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2003
01/01/2003
De:
Mot (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Remplace:
M. Revault d'Allonnes (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000231274
(source JORF)
nomination
01 Août 2002
01/08/2002
De:
Mot (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
3o Au titre de représentants des professions libérales
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000000219975
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2000
26/11/2000
